Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VII
Numéro de dépôt :
1178962
Date de dépôt :
23/01/1981
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Présentation de la marque VII
Déposée le 23 janvier 1981 par Guy GENIN-MUCHERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « VII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VII est expirée depuis le 23 janvier 1991.
Guy GENIN-MUCHERY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04